Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE
TEAM FRANCE ORGANISATION SA

Numéro de dépôt :
99785322
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TEAM FRANCE ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAM FRANCE ORGANISATION domicilié(e) 13 impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE, RCS Toulouse B 403 840 366. APE 926 C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM FRANCE ORGANISATION SA - France.

La marque LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE est expirée depuis le 8 avril 2009.

TEAM FRANCE ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : MAILLOT " RUBIS " , MAILLOT " OR " , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , Tour Midi-Pyrénées Féminin , TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. , MAILLOT " EMERAUDE " , MAILLOT " ARLEQUIN " , Trophée Féminin Méditerranéen


TEAM FRANCE ORGANISATION SA - 13 impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE, RCS Toulouse B 403 840 366. APE 926 C - France


TEAM FRANCE ORGANISATION SA - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384585 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Activités sportives et culturelles.